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Marques déposées par BARRE Pierre
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TERMITATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMITATOR
BARRE Pierre

Numéro de dépôt :
99816664
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque TERMITATOR

Déposée le 8 octobre 1999 par BARRE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERMITATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est BARRE Pierre, domicilié(e) 1, avenue de Valence, 26120 CHABEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - France.

La marque TERMITATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMITATOR est expirée depuis le 8 octobre 2009.

BARRE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PASSOCEAN 1927 HONFLEUR , AREPIB , H+ Hygiène Plus Approuvé , AREPIB , . LA VÉRITÉ VRAIE. THE TRUE TRUTH , VOYAGES ASSURANCES CREDITS VAC , AREP , Gones Fare® , Belle Véore


BARRE Pierre - 1, avenue de Valence, 26120 CHABEUIL - France


BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411257 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 31 janvier 2000 - Retrait partiel n°294286 - Publication au BOPI 2000-01-31

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Informations en matière d'assurance, opérations d'assurance et de réassurance contre tous risques et notamment contre les dommages causés par les termites ou tous autres animaux nuisibles aux constructions employant du bois.